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Marques déposées par la société CLAUDE HELIER
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CH CLAUDE HELIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CH CLAUDE HELIER
CLAUDE HELIER

Numéro de dépôt :
1371031
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
07/08/2006
CH CLAUDE HELIER de CLAUDE HELIER

Présentation de la marque CH CLAUDE HELIER

Déposée le 1 septembre 1986 par la société CLAUDE HELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CH CLAUDE HELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CLAUDE HELIER domicilié(e) 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC (dossier no 2073634) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 218 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2073634) - France.

La marque CH CLAUDE HELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CH CLAUDE HELIER est expirée depuis le 7 août 2006.

CLAUDE HELIER a également déposé les autres marques suivantes : DEAUVILLE , NEWTON , CLAUDE HELIER , MICHEL DE BEAUVOIR , NAPPEY , MICHEL DE BEAUPRE


CLAUDE HELIER - 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC (dossier no 2073634) - France - SIREN 392218632


CABINET NUSS - (dossier no 2073634) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 1996 n°2073634 - Publication au BOPI 1996-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 4 avril 1996 - Transmission de propriété n°199821 - Publication au BOPI 1996-04-04

De l'horlogerie et autres instruments chronométriques, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).